CHATEAU CHANTE ALOUETTE
Présentation de la marque CHATEAU CHANTE ALOUETTE
Déposée le 6 juin 1989 par LORTEAUD Georges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU CHANTE ALOUETTE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU CHANTE ALOUETTE est expirée depuis le 6 juin 2019.
Demande de renouvellement le 5 juin 2009 n°2409421 - Publication au BOPI 2009-06-05
Demande de renouvellement le 10 août 2009 n°2415375 - Publication au BOPI 2009-08-10
Renouvellement sans limitation le 3 juin 1999 n°2146242 - Publication au BOPI 1999-06-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-02
Inscription le 25 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°510633 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-25
Renouvellement sans limitation le 14 octobre 2009 n°2420442 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-10-14
Inscription le 18 février 2010 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°516901 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-18
Inscription le 18 février 2010 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°516894 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-18